MENTIONS
LÉGALES
1. Éditeur du Site
Le présent site est édité et exploité par :
- Dénomination sociale : BRGNE RECORDS SARL AU
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée d'Associé Unique (SARL AU)
- Siège social : Casablanca, Maroc
- Email officiel : brgnerecords@gmail.com
- Directeur de la publication : Ali Smairkandi (Fondateur & Gérant)
- Téléphone : +212 6 04 42 74 16
2. Statut Juridique & Immatriculation
BRGNE Records est une société immatriculée à Casablanca sous la forme d'une SARL AU. Les mentions d'immatriculation au Registre du Commerce (RC), Identifiant Fiscal (IF) et Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) sont tenues en conformité avec la législation commerciale marocaine.
3. Propriété Intellectuelle & Droits sur les Masters
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, photographies, éléments sonores, logos et bases de données) est protégé par les dispositions du droit d'auteur marocain et international.
La mention « Produit par BRGNE » atteste de la contribution de BRGNE à la production musicale, au mixage, au mastering ou à la direction artistique et n'emporte aucun transfert automatique de propriété sur les masters ou les droits voisins sans contrat d'accord préalable.
4. Protection des Données Personnelles (CNDP / Loi 09-08)
Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, les informations collectées via les formulaires de contact et de réservation studio sont exclusivement destinées au traitement des demandes par BRGNE Records.
Aucune donnée n'est cédée ou vendue à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition auprès de : brgnerecords@gmail.com.
5. Cookies & Confidentialité
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